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Auteur: CESER
Avis des Commissions sur le Bilan d’activités et le Compte administratif de la Région Réunion pour l’exercice 2012
CESER
14 juin 2013
Pas de commentaires
Avis sur le projet de Décision modificative n° 1 (budget supplémentaire) au budget 2013 de la Région Réunion
CESER
14 juin 2013
Pas de commentaires
Bilan d’activités des Commissions du CESER pour les exercices 2011-2012
CESER
13 juin 2013
Pas de commentaires
Avis sur le projet de loi de décentralisation et de réforme de l’action publique
CESER
28 mars 2013
Pas de commentaires
Avis sur le projet de Schéma Régional du Climat, de l’Air et de l’Énergie de la Réunion (SRCAE)
CESER
15 février 2013
Pas de commentaires
Note sur l’article 349 du TFUE
CESER
11 février 2013
Pas de commentaires
Avis sur le Projet de Stratégie Intégrée Plurifonds (PSIP) programmes communautaires 2014-2020
CESER
1 janvier 2013
Pas de commentaires
Avis sur le projet d’article DB20 du projet de loi de finances 2014 : « Recentrage sur les bas salaires de l’exonération des cotisations employeurs outre-mer »
CESER
1 janvier 2013
Pas de commentaires
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