Avis

Avis sur la Stratégie de Cohérence Régionale de l’Aménagement Numérique (SCoRAN)

Nombre de page : 5 Résumé : Au plan national, le rapport Besson « France Numérique 2012 » élaboré en 2008 trace des orientations pour permettre au plus grand nombre de Français d’accéd...

Mathieu Poujade Pas de commentaires

Avis sur le projet de loi portant réforme des ports d’Outre-mer

Nombre de page : 3 Résumé : Le CESER a été saisi par le Président de la Région Réunion sur le projet de loi portant réforme des ports d’Outre-mer relevant de l’Etat et diverses a...

Mathieu Poujade Pas de commentaires

Avis des Commissions sur le projet de décision modificative n° 2 (budget supplémentaire) pour l’exercice 2011 de la Région Réunion

Nombre de page : 1

CESER Pas de commentaires

Avis des Commissions du CESER sur le bilan d’activités et le compte administratif de la Région Réunion pour l’exercice 2010

Nombre de page : 16 Résumé : Les Commissions du CESER prennent acte du Bilan d’activités et du Compte administratif pour l’exercice 2010 de la Collectivité régionale. Elles souli...

CESER Pas de commentaires

Avis sur le projet de décision modificative n° 1 au budget de l’exercice 2011 du Conseil régional

Nombre de page : 1

Mathieu Poujade Pas de commentaires

Avis sur le projet de décret portant sur la revalorisation du Revenu de Solidarité Active (RSA) dans les Départements d’Outre-mer, à Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre et Miquelon

Nombre de page : 1

CESER Pas de commentaires

Avis sur le projet de décret portant extension du régime de retraite complémentaire obligatoire aux collaborateurs d’exploitation et d’entreprise agricole et aux aides familiales dans les DOM

Nombre de page : 2

CESER Pas de commentaires

Avis sur le projet de budget primitif de la Région Réunion pour l’exercice 2011

Nombre de page : 12 Résumé : Le CESER a été installé par Monsieur le Préfet de la Réunion le 3 décembre 2010. Compte tenu des délais réglementaires, ses Commissions thématiques n’ont p...

CESER Pas de commentaires

Avis sur le projet de décision modificative n° 4 au budget de l’exercice 2010 de la Région Réunion

Nombre de page : 1

CESER Pas de commentaires